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 [2] Code Pénal

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AuteurMessage
Antoine
Commissaire
Commissaire



MessageSujet: [2] Code Pénal   Lun 25 Déc - 23:05

Infractions relatives aux armes et aux homicides:



Port d'arme légale sans permis: Contrôle total => 40 000$+ saisie de l'arme


Possession d'arme illégale: Contrôle total => 80 000$  + saisie de l'arme et munitions + 5 ans de prison


Revente d'armes illégales: Contrôle total => 100 000$ + saisie des armes et munitions + 5 ans de prison


Port d'objet illégal: Contrôle total => 50 000$ par type d'objet + saisie des objets


Meurtre: Contrôle total => 500 000$ + saisie du permis de port d'arme + saisie des armes + 10 ans de prison


Tentative de meurtre: Contrôle total => 250 000$ + saisie du permis de port d'arme + saisie des armes + 5 ans de prison




Infractions administratives:




Outrage à agent: Contrôle partiel => 15 000$


Possession d'une tenue illegale: Contrôle total => 15 000$ + saisie de la tenue


Refus d'obtempérer: Contrôle total => 50 000$ + destruction du véhicule si il y en a eu usage durant le refus


Tentative de corruption: Contrôle partiel => 15 000$


Menace/intimidation: Contrôle partiel => 15 000$


Tentative de vol d'un véhicule: Contrôle total => 20 000$


Vol d'un véhicule : Contrôle total => 40 000$ + 5 ans de prison


Trafic de drogues: Contrôle total => 400 000$ + saisie marchandise+véhicule (Traffic = Poid lourd ou utilitaire remplit ou interception au dealer) + 10 ans de prison


Détention de drogues: Contrôle total => 200 000$ + saisie marchandise+véhicule (Detention = Sac et/ou voiture permis B remplis) + 5 ans de prison


Trafic archéologique : Contrôle total => 200 000$ + saisie marchandise+véhicule (Traffic = Poid lourd ou utilitaire remplit ou interception au revendeur) + 10 ans de prison


Détention archéologique: Contrôle total => 100 000$ + saisie marchandise+véhicule (Detention = Sac et/ou voiture permis B remplis) + 5 ans de prison


Pénétration dans un commissariat sans autorisation: Contrôle partiel => 15 000$


Trouble à l'ordre public (usage abusif du klaxon, musique forte la nuit): Contrôle partiel => 15 000$


Non posséssion du gilet jaune/triangle de signalisation (sac, voiture): Contrôle partiel => 5 000$


Braquage de magasin/station service: Contrôle total => 150 000$ + saisie de l'arme et du permis port d'arme + saisie de la somme volée + 5 ans de prison


Combriolage: Contrôle total => 150 000$ + saisie de la somme et des objets volées + 5 ans de prison


Prise d'otage: Pas de prises d'otages pour le moment


Braquage de banque: Contrôle total => 300 000$ + récupération de l'argent volé + saisie de l'arme et du permis de port d'arme + 10 ans de prison


Exhibitionnisme: Contrôle partiel => 5 000$


Destruction de bien public/privé: Contrôle partiel => 10 000$


Circulation d'un camion le dimanche: Contrôle total => saisie du camion + 25 000$


Exhibition d'arme: Contrôle partiel => 5 000$




Infractions relatives au code de la route:




Circulation sur la bande d'arret d'urgence: Contrôle partiel => 15 000$


Circulation en zone interditeContrôle partiel => 20 000$


Conduite de véhicule non homologué (voiture circuit, kart): Contrôle total => 50 000$ + déstruction du véhicule


Arret/stationnement gênant et/ou dangereux: Contrôle partiel => 10 000$


Entrave à une intervention de police: Contrôle total => 20 000$


Les vitesses sont celles présentent sur les panneaux


Excès de vitesse: Contrôle partiel => 2000$ par km/h au dessus de la vitesse autorisée


Excès de vitesse supérieur à 50 km/h: Contrôle total => amende (voir ci-dessus) + saisie du permis + mise en fourière du véhicule au QG police


Excès de vitesse supérieur à 100 km/h: Contrôle total => amende (voir ci-dessus) + saisie du permis + déstruction du véhicule défintive + 5 ans de prison


Conduite dangereuse: Contrôle partiel => 20 000$


Délit de fuite: Contrôle total => 50 000$ + déstruction du véhicule si il y en a eu usage durant le délit


Circulation sans feu la nuit: Contrôle partiel => 15 000$ + saisie du véhicule si il est défectueux


Conduite en état d'ivresse: Contrôle total => 40 000$ + saisie du permis + immobilisation du véhicule


Non port d'un casque de sécurité homologué en moto+quad: Contrôle partiel => 20 000$ + saisie du véhicule


Non respect d'un feu/stop: Contrôle partiel => 15 000$


Non respect d'une ligne continue: Contrôle partiel => 20 000$


Circulation en sens inverse: Contrôle total => 40 000$ + saisie du véhicule


Dépassement dangereux: Contrôle partiel => 15 000$


Défaut de permis: Contrôle total => 50 000$ + destruction du véhicule


Conduite en dehors des routes: Contrôle partiel => 15 000$


Mise en danger de la vie d'autrui: Contrôle total => 50 000 $ + saisie du véhicule




Infractions aériennes (avions/hélico):




Survol d'une ville sans autorisation:  Contrôle total => 50 000$


Vol à moins de 150m au dessus du sol: Contrôle total => 50 000$


Attérissage en ville en dehors d'une zone prévue à cet effet: Contrôle total => 50 000$


Vol de nuit sans éclairage: Contrôle total => 50 000$


Des sommations peuvent être effectués sur les véhicules aériens + des tires sur les véhicules si récidive.




Explications des contrôles:




Contrôle partiel: contrôle des papiers nécéssaires au contrôle de l'individu


Contrôle total: Embarcation au commissariat + contrôle des papiers nécéssaires au contrôle de l'individu + fouille de l'individu et de ses biens


En cas de complicité, l'amende est divisée par deux + pas de prison ni de saisie de permis


En cas de récidive sur n'importe quelle infraction: contrôle total + 5 ans de prison
5 ans = 5 mins

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